CAQES
CAQES 2022
– Présentation PUI CAQES 2022 (juin 2022)
– Présentation générale du CAQES 2022
– Note de méthodologie de ciblage et intéressement CAQES 2022 (Indicateurs nationaux)
Fiches actions des indicateurs produits de santé nationaux
1) IPP
2) Ezetimibe
3) Pansements
4) PERFADOM (mise à jour 28/11)
Rubriques associés :
OUTILS DE SUIVI CAQES 2022
Le retour des éléments de preuve du CAQES 2022 est attendu au plus tard le 15/03/2023, à l’adresse suivante : omedit-paca-corse@ars.sante.fr
– EPP PERFADOM : dans l’attente de la validation définitive du guide des bonnes pratiques des perfusions à domicile, le fichier Excel EPP ne peut être utilisé (16 novembre 2022).
– Audits DMI (version 3 du 24/11/2022) / indications de prothèses de genou (HAS 2012) / Codes LPP et indications de prothèses de genou
DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES RELATIFS AU CAQES
– Arrêté du 24 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en Corse par le CAQES 2022
– Arrêté du 13 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en PACA par le CAQES 2022
– Décret du 25 septembre 2021 relatif au cadre général du contrat d’amélioration de la qualité et d’efficience des soins
– Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins
– Instruction du 27 juillet 2021 relative au CAQES : modalités du suivi des contrats actuels, de la phase transitoire en 2021 et de la mise en oeuvre des nouveaux CAQES en 2022
– Décret n° 2017-584 du 20 avril 2017 fixant les modalités d’application du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins