CAQES
– Présentation aux PUI CAQES 2022 (juin 2022)
– Présentation générale du CAQES 2022
– Note de méthodologie de ciblage et intéressement CAQES 2022 (Indicateurs nationaux)
– Présentations de l’indicateur Régional CAQES 2024 « dispensation et actions de pharmacie clinique » : PACA et Corse (février 2024)
Fiches actions des indicateurs produits de santé nationaux
1) IPP
2) Ezetimibe (indicateur neutralisé)
3) Pansements
4) PERFADOM
Rubriques associés :
OUTILS DE SUIVI CAQES 2024
Le retour des éléments de preuve du CAQES 2024 est attendu au plus tard le 21/03/2025, à l’adresse suivante : omedit-paca-corse@ars.sante.fr
– Suivi des actions CAQES (version 2024)
– Audit DMI (version 2024 PACA et Corse)
– Pharmacie Clinique : transmission des sous-indicateurs 1,2,3 et 4
DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES RELATIFS AU CAQES
– Arrêté du 24 novembre 2023 fixant la liste des établissements de santé ciblés en Corse par le CAQES 2024
– Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements de santé ciblés en PACA par le CAQES 2024
– Arrêté du 24 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en Corse par le CAQES 2022-2023
– Arrêté du 13 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en PACA par le CAQES 2022-2023
– Décret du 25 septembre 2021 relatif au cadre général du contrat d’amélioration de la qualité et d’efficience des soins
– Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins
– Instruction du 27 juillet 2021 relative au CAQES : modalités du suivi des contrats actuels, de la phase transitoire en 2021 et de la mise en oeuvre des nouveaux CAQES en 2022
– Décret n° 2017-584 du 20 avril 2017 fixant les modalités d’application du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins