CAQES

CAQES 2022

Présentation PUI CAQES 2022 (juin 2022)

Présentation générale du CAQES 2022

Note de méthodologie de ciblage et intéressement CAQES 2022 (Indicateurs nationaux)

    Fiches actions des indicateurs produits de santé nationaux

    1) IPP

    2) Ezetimibe

    3) Pansements

    4) PERFADOM (mise à jour 28/11)

      Rubriques associés :

      IPP

      Fiches actions des indicateurs produits de santé régionaux

      PACA

      1) Biosimilaires

      2) Génériques

      3) MO

      4) DMI

      Corse 

      1) Biosimilaires

      2) Génériques

      3) MO

      4) DMI

      OUTILS DE SUIVI CAQES 2022

      Le retour des éléments de preuve du CAQES 2022 est attendu au plus tard le 15/03/2023, à l’adresse suivante : omedit-paca-corse@ars.sante.fr

      Suivi des actions CAQES

      – EPP PERFADOM : dans l’attente de la validation définitive du guide des bonnes pratiques des perfusions à domicile, le fichier Excel EPP ne peut être utilisé (16 novembre 2022).

      Audits DMI (version 3 du 24/11/2022)indications de prothèses de genou (HAS 2012) / Codes LPP et indications de prothèses de genou

      DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES RELATIFS AU CAQES

      Arrêté du 24 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en Corse par le CAQES 2022

      Arrêté du 13 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en PACA par le CAQES 2022

      Décret du 25 septembre 2021 relatif au cadre général du contrat d’amélioration de la qualité et d’efficience des soins

      Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins

      Instruction du 27 juillet 2021 relative au CAQES : modalités du suivi des contrats actuels, de la phase transitoire en 2021 et de la mise en oeuvre des nouveaux CAQES en 2022

      Décret n° 2017-584 du 20 avril 2017 fixant les modalités d’application du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins