PRODUITS INSCRITS SUR LA LISTE EN SUS DE LA T2A

Le référentiel « liste en sus » récapitule l’ensemble des indications inscrites aux « collectivités » (c’est-à-dire pouvant être dispensées dans un cadre hospitalier) pour les produits dont au moins l’une des indications est inscrite en sus. Issu d’une collaboration entre le Ministère des solidarités et de la santé, les Observatoires du médicament des dispositifs médicaux et de l’innovation thérapeutique (OMEDiT), l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) et la Haute autorité de santé (HAS), ce référentiel propose de rassembler, en un document unique, l’ensemble des spécialités et indications inscrites.

Ce référentiel contient notamment la dénomination commune internationale (DCI) associée au nom de marque de chaque médicament, le libellé des indications prises en charge (aux collectivités ou en sus) ainsi qu’un code indication. Il sera mis à jour de façon dynamique (inscription et radiation) et reprendra les informations publiées au Journal officiel.

La notice explicative relative au référentiel administratif portant la codification des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus est désormais consultable sur le site du Ministère de la Santé : cliquez ici

 

 1) MOLÉCULES ONÉREUSES

Télécharger le fichier de recueil des MO T1 2020 de la liste en sus.

Télécharger le fichier de recueil des MO T2 2020 de la liste en sus.

CALENDRIER DE TRANSMISSION DES FICHES HORS AMM DES MO DE LA LISTE EN SUS, DECLAREES DANS LE PMSI

PÉRIODE DATE LIMITE DE TRANSMISSION
Données du 1er trimestre 2020 31 mai 2020
Données du 2ème trimestre 2020 31 Août 2020
Données du 3ème trimestre 2020 30 Novembre 2020
Données du 4ème trimestre 2019 28 Février 2020

Si déclaration de hors AMM, utilisez les nouvelles fiches 2019 (màj Juillet 2019) ci-dessous :

 

2) Médicaments dérivés du sang

Le recueil des médicaments dérivés du sang (MDS) prend fin dés le 2e trimestre 2019. Il n’y aura donc, pour l’instant, plus de recueils des MDS demandés pour les trimestres à venir.

Mise à jour de la liste des médicaments remboursés en sus de la T2A

– Télécharger la liste actualisée des spécialités facturées en sus (Ministère de la Santé)

– Télécharger la liste des codes UCD remboursés en sus des GHS mise à jour par l’ATIH (liste de référence des unités communes de dispensation prises en charge en sus)

Mise à jour de la liste des LPP remboursés en sus de la T2A

 Liste des dispositifs médicaux facturées en sus des GHS (codes LPP, libellés, dates d’inscription et de radiation, prix TTC) (OMéDIT Centre-Val de Loire, mise à jour : 24/12/2019)